J.O. 65 du 17 mars 2004
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Texte paru au JORF/LD page 05202
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Arrêté du 12 mars 2004 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre
NOR : DEFD0400210A
La ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 12 mars 2004 portant organisation du service du matériel de l'armée de terre,
Arrête :
Article 1
Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 12 mars 2004 susvisé, la sous-direction « technique » de la direction centrale du matériel de l'armée de terre comprend :
- un bureau « conduite méthodes » ;
- un bureau « équipement » ;
- un bureau « approvisionnements » ;
- un bureau « mêlée, artillerie » ;
- un bureau « mobilité, génie, moyens transverses » ;
- un bureau « commandement, renseignement » ;
- un bureau « aéromobilité ».Article 2
Pour l'exercice de ses attributions telles que définies dans l'article 5 de l'arrêté du 12 mars 2004 susvisé, la sous-direction « organisation » de la direction centrale du matériel de l'armée de terre comprend :
- un bureau « affaires générales » ;
- un bureau « organisation, ressources humaines » ;
- un bureau « qualité, ingénierie technique, prévention ».Article 3
Pour l'exercice de ses attributions telles que définies dans l'article 6 de l'arrêté du 12 mars 2004 susvisé, la sous-direction « administration » de la direction centrale du matériel de l'armée de terre comprend :
- un bureau « budget, finances, programmation » ;
- un bureau « analyse des activités et des coûts » ;
- un bureau « réglementation, marchés ».Article 4
Pour l'exercice de ses attributions telles que définies dans l'article 7 de l'arrêté du 12 mars 2004 susvisé, la sous-direction « systèmes d'information » de la direction centrale du matériel de l'armée de terre comprend :
- un bureau « organisation et moyens informatiques » ;
- un bureau « systèmes d'information de la maintenance de l'armée de terre » ;
- un bureau « exploitation, conseil aux usagers » ;
- un bureau « référentiels de la maintenance ».Article 5
Le directeur central du matériel de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 12 mars 2004.
Michèle Alliot-Marie